...360 Par kilomètre indivisible. 98,400 — liaison dont la distance ...

...our les constructions du type individuel isolé, - une surface mini...

...2019403299VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...

...| | | Redevance fixe | 160,800 | | Par kilomètre indivisible ...

...Redevance fixe 134 Par kilomètre indivisible 34,800 — liaison dont...

...2 - Un individu possédant la nationalité d'un Etat contractant et ...

...Dans l'un ou l'autre cas, les affectés individuels ne bénéficient ...

...1) Les parts indivises revenant aux héritiers de Ben Mahmoud Ahmid...

...A tout moment il pourra être mis fin à la détention de l'individu ...

...— par trimestre indivisible 4°) Taxe de rétablissement des abonnem...

- 3 m pour les constructions individuelles du type isolé, isolé de...

...| | | Redevance fixe | 396 | | Par kilomètre indivisible | 99...

...1) Les parts indivises revenant aux héritiers de Ben Mahmoud Ahmid...

...| | | Redevance fixe | 360 | | Par kilomètre indivisible | 98...

...3- Les parts indivises dans le titre 9731 Manouba : L'immeuble se ...

...1.782 Par kilomètre indivisible. 475 — liaison dont la distance à...

...1°) les individus qui sont poursuivis pour des crimes ou délits pu...

...ha00a20ca 0ha64a70ca le quart indivis de cette parcelle dont la su...

...Redevance fixe 134 Par kilomètre indivisible 34,800 — liaison dont...

...| | | Redevance fixe | 1,135 | | Par kilomètre indivisible | ...