5 438 résultats pour ""INVENT""
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 7·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, principalem...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 15·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
- Journal Officiel·1982 / N°075·page 16·fr...Cette invention est caractérisée par la présente invention concern...
- Journal Officiel·2000 / N°068·page 3·frlois Loi n° 2000-84 du 24 août 2000, relative aux brevets d'inven...
- Journal Officiel·1975 / N°016·page 7·fr...24 01 327.2 Inventeur : Leonhard Fink. Cette invention est caract...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 15·fr...Sans priorité, inventeur : Jaques Teillac. Cette invention est ca...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 11·fr...Cette invention est caractérisée, d'après les inventeurs, par : de...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 11·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
- Journal Officiel·1965 / N°033·page 16·fr...(Inventeur: Benjamin P. Nutter). Cette invention est caractérisée...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 28·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un perf...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 24·fr...Cette invention est caractérisée par un dispositif d'allumage comp...
- Journal Officiel·1968 / N°006·page 14·fr...(Inventeur : de Unilever Limited). Cette invention est caractéris...
- Journal Officiel·1981 / N°079·page 26·fr...Cette invention est caractérisée par le fait qu'un corps cylindriq...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
- Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr...Cette invention est caractérisée en ce que l'invention se rapporte...
- Journal Officiel·1962 / N°052·page 16·fr...## Certificat d'Addition à un BREVET D'INVENTION Avis n° 499/9.55...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 18·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l...
- Journal Officiel·1958 / N°071·page 10·fr...(Inventeur : Pierre Hubert. Cette invention est caractérisée, d'a...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 10·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l...