Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 12·fr
    ...D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de Oued El...
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 10·fr
    ...* Aux produits de la pêche et aux mollusques bivalves vivants qui,...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr
    ...- Les mollusques bivalves vivants ne doivent pas être reparqués à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 22·fr
    ...00 V suivant normes CEI - Relais de télécommunication suivant norm...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 14·fr
    ...L'étiquette de chaque lot de mollusques bivalves vivants doit être...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 12·fr
    ... vivants, de gastéropodes marins vivants et d'holothurides vivants...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 35·fr
    ...1 – Avoir un niveau équivalent à deux années d'études supérieures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 4·fr
    ...Du Nadhour précité, la limite se dirige vers le Nord-Est en suivan...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 40·fr
    ...diplôme équivalent ou d'un mastère ou un diplôme équivalent (b) ou...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 18·fr
    ...uivalents | 544D | 408D | 272D | | - Assistant ou grades équival...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 5·fr
    ...D'un point situé sur le rivage de la mer à l'embouchure de l'Oued ...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 21·fr
    ...00 V suivant normes CEI - Relais de télécommunication suivant norm...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 22·fr
    ...1- Avoir un niveau équivalent à deux années d'études supérieures a...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 50·fr
    ...11 - L'équivalence du diplôme national de doctorat est accordée à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 11·fr
    ...| | - Ingénieur en chef ou grade équivalent | - avoir suivi avec ...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 20·fr
    ...rcage pour les mollusques bivalves vivants. Le ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2022 / N°044·page 13·fr
    ...rification des mollusques bivalves vivants. Le ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 19·fr
    ...remplir l'une des conditions suivantes : 1 - être titulaire du bre...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 27·fr
    ...2- être titulaire du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent ou ho...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 17·fr
    ...Le retrait des emplois fonctionnels entraîne la privation immédiat...