Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 45·fr
    ...01, fixant l'organigramme de l'agence de réhabilitation et de réno...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 4·fr
    ...Les ressources de l'agence mentionnées à l'article 14 de la loi n°...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 19·fr
    ...Article premier - Les emplois fonctionnels au sein de l'agence nat...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 47·fr
    ...gés | | Centres relevant de l'agence tunisienne de la formation p...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 5·fr
    ...- centre régional de l'agence de la vulgarisation et de la formati...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 17·fr
    ...L'arrondissement régional de l'agence foncière agricole concerné A...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    11) représenter l'agence auprès des tiers et dans les actes civils...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 22·fr
    ...— Le Directeur Général de l'Agence est chargé de la préparation de...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 16·fr
    ...- L'agence de promotion des investissements agricoles est dirigée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 27·fr
    ...– Le conseil d'entreprise de l'agence est chargé d'examiner et de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr
    ...— Le Président directeur général de l'agence est nommé par décret ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr
    ...— L'Agence Foncière Industrielle est habilitée en outre conforméme...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 41·fr
    ...- Le président directeur général de l'agence technique des transpo...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 49·fr
    ...- Examiner les dossiers relatifs aux litiges impliquant l'Agence n...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 72·fr
    ...gés des fonctions de chef de l'agence régionale de formation au ce...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 76·fr
    ...– La comptabilité de l'agence est tenue conformément aux règles ré...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 7·fr
    ...— L'agence est obligatoirement consultée avant l'établissement de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 6·fr
    ...— Il arrête le programme des travaux de l'Agence. — Il délibère s...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 40·fr
    - les revenus des propriétés ou des services fournis par l'agence,...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 149·fr
    ...L'arrondissement régional de l'agence foncière agricole concerné A...