Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 223 résultats pour ""L'UNION""
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 25·fr
    iv) examiner le rapport annuel d'activité de l'Union et établir le...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ...En dehors des opérations définies à l'article 6 ci-dessus, l'union...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 15·fr
    ...représentant l'union générale tunisienne du travail, - Monsieur Sa...
  • Journal Officiel·2001 / N°029·page 8·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 67·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 14·fr
    ...représentant l'union nationale de la femme tunisienne, - Monsieur ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 30·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 19·fr
    ...représentant l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche - ...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 29·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 3·fr
    ...représentant l'union démocratique unioniste, - Monsieur Mohamed Ha...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ...— Admission 1) peuvent adhérer à l'Union. a) les coopératives. b...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 8·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 1·fr
    ... la République Tunisienne et l'union européenne sur la participati...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 23·fr
    ...# CHAPITRE VIII ## L'UNION ### Article 23 #### Membres Les Parti...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 4·fr
    ...ution de micro finance ou de l'union doit nommer un ou plusieurs c...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 4·fr
    ...représentant de l'union régionale des organisations de la jeunesse...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 10·fr
    ...représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et ...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 26·fr
    ...## Article 29 ### Finances 1) [Recettes] Les dépenses de l'Union...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 24·fr
    Page 3212 # Article 25 ## Organes Les organes permanents de l'U...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 29·fr
    ...## Article 32 ### Arrangements particuliers Les membres de l'Uni...