Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
416 résultats pour ""LA PLANTA""
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 19·fr
    ...icus sp Végétaux destinés à la plantation Fragaria Végétaux à l'ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 7·fr
    ...lantations arboricoles et à la plantation de brise-vents. Le Mini...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 15·fr
    ...lantations arboricoles et à la plantation de brise-vents. Les Min...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 228·fr
    ...### 15.1- Autorisation pour la plantation de vigne de cuve Page 3...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 2·fr
    ...2023R00215SANB2 --- ### Société de l'environnement de la plantat...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 2·fr
    ...2021T00613SANB2 --- Société de l'environnement de la plantation ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...rd : La plantation de Mohamed Daghfous; A l'Ouest : La plantation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ...— Dès que la plantation de vigne, replantation, reconstitution ou ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 229·fr
    ...Autorisation pour la plantation de vigne de cuve | CONDITIONS D'...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 14·fr
    ...antations arboreicoles et à la plantation de brise-vents tel qu'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 14·fr
    ...la limite commence au côté ouest de la fin de la plantation de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 89·fr
    ...Fractions de sarments, racinées et non greffées, destinées à la pl...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 64·fr
    ...1- Végétaux destinés à la plantation originaires de tous les pays ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 15·fr
    ...lantations arboricoles et à la plantation de brise-vents. Les min...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 16·fr
    ...| | 2) Tubercules destinés à la plantation originaires du Canada ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 83·fr
    ...lle techniquement valable à la plantation de vigne - Parcelle devr...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 14·fr
    ...es travaux d'aménagement et la plantation des espaces verts public...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 18·fr
    ...s environ qui peut servir à la plantation reconnu par (El Fsegui)....
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 14·fr
    ...| SUPERFICIE de la plantation exploitée | T A U X | | | | --...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 84·fr
    ...tre techniquement valable à la plantation. | | Pièces à fournir ...