Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
157 résultats pour ""LE CONSEILLE""
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 5·fr
    ...- Le conseiller juridique et de législation du gouvernement, le pr...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ...(nouveau) - Le conseiller rapporteur adjoint est soumis à un stage...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...sie ou son représentant; - Le Conseiller Technique pour l'Ophtalmo...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 3·fr
    ...et un conseiller adjoint. Le conseiller rapporteur participe aux ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 5·fr
    ...el ou, le cas échéant, par le conseiller le plus ancien de la dite...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 4·fr
    ...— Le Conseiller Juridique et de Législation du Gouvernement a rang...
  • Journal Officiel·2020 / N°034·page 26·fr
    ... sports du 21 avril 2020. Le conseiller de presse du corps commun...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 3·fr
    ...2965 du 8 septembre 2008. Le conseiller juridique et de législati...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr
    ...— Le conseiller rapporteur rédige au terme de l'instruction un rap...
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 3·fr
    ...— Au cas où le Conseiller des Services Publics est chargé d'un emp...
  • Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr
    ...Dans les deux cas visés à l'alinéa premier du présent article, le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 7·fr
    ...(nouveau) - Le conseiller rapporteur examine la requête, les moyen...
  • Journal Officiel·2021 / N°113·page 10·fr
    ...u ministère des transports le conseiller de presse, dont le nom su...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 17·fr
    ...ncadrement des élèves pour le conseiller afin de tenir sur le prog...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 1·fr
    ...— Le Conseiller Juridique et de Législation du Gouvernement a rang...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 8·fr
    ...rêté du premier ministre. Le conseiller scientifique est désigné ...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 3·fr
    ...| Tunis, le 4 septembre 1985 Le conseiller spécial auprès du Pré...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 3·fr
    ...— Le ministre des finances et le conseiller spécial auprès du Prés...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 14·fr
    ...président, - le conseiller juridique du ministère des finances, - ...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 26·fr
    ... artistiques et sportives. Le Conseiller d'éducation assume la fon...