157 résultats pour ""LE CONSEILLE""
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- Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr...(nouveau) - Le conseiller rapporteur adjoint est soumis à un stage...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr...sie ou son représentant; - Le Conseiller Technique pour l'Ophtalmo...
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- Journal Officiel·2010 / N°099·page 3·fr...2965 du 8 septembre 2008. Le conseiller juridique et de législati...
- Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr...— Le conseiller rapporteur rédige au terme de l'instruction un rap...
- Journal Officiel·1984 / N°064·page 3·fr...— Au cas où le Conseiller des Services Publics est chargé d'un emp...
- Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr...Dans les deux cas visés à l'alinéa premier du présent article, le ...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 7·fr...(nouveau) - Le conseiller rapporteur examine la requête, les moyen...
- Journal Officiel·2021 / N°113·page 10·fr...u ministère des transports le conseiller de presse, dont le nom su...
- Journal Officiel·2023 / N°032·page 17·fr...ncadrement des élèves pour le conseiller afin de tenir sur le prog...
- Journal Officiel·1969 / N°040·page 1·fr...— Le Conseiller Juridique et de Législation du Gouvernement a rang...
- Journal Officiel·1992 / N°013·page 8·fr...rêté du premier ministre. Le conseiller scientifique est désigné ...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 3·fr...| Tunis, le 4 septembre 1985 Le conseiller spécial auprès du Pré...
- Journal Officiel·1985 / N°040·page 3·fr...— Le ministre des finances et le conseiller spécial auprès du Prés...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 14·fr...président, - le conseiller juridique du ministère des finances, - ...
- Journal Officiel·2004 / N°086·page 26·fr... artistiques et sportives. Le Conseiller d'éducation assume la fon...