152 résultats pour ""LE CONSEILLER""
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- Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr...ie ou son représentant; - Le Conseiller Technique pour l'Ophtalmol...
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- Journal Officiel·1996 / N°047·page 5·fr...l ou, le cas échéant, par le conseiller le plus ancien de la dite ...
- Journal Officiel·1980 / N°025·page 4·fr...— Le Conseiller Juridique et de Législation du Gouvernement a rang...
- Journal Officiel·2020 / N°034·page 26·fr...sports du 21 avril 2020. Le conseiller de presse du corps commun ...
- Journal Officiel·2010 / N°099·page 3·fr...965 du 8 septembre 2008. Le conseiller juridique et de législatio...
- Journal Officiel·1972 / N°023·page 6·fr...— Le conseiller rapporteur rédige au terme de l'instruction un rap...
- Journal Officiel·1984 / N°064·page 3·fr...— Au cas où le Conseiller des Services Publics est chargé d'un emp...
- Journal Officiel·1999 / N°037·page 4·fr...Dans les deux cas visés à l'alinéa premier du présent article, le ...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 7·fr...(nouveau) - Le conseiller rapporteur examine la requête, les moyen...
- Journal Officiel·2021 / N°113·page 10·fr... ministère des transports le conseiller de presse, dont le nom sui...
- Journal Officiel·2023 / N°032·page 17·fr...cadrement des élèves pour le conseiller afin de tenir sur le progr...
- Journal Officiel·1969 / N°040·page 1·fr...— Le Conseiller Juridique et de Législation du Gouvernement a rang...
- Journal Officiel·1992 / N°013·page 8·fr...êté du premier ministre. Le conseiller scientifique est désigné e...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 3·fr...| Tunis, le 4 septembre 1985 Le conseiller spécial auprès du Pré...
- Journal Officiel·1985 / N°040·page 3·fr...— Le ministre des finances et le conseiller spécial auprès du Prés...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 14·fr...président, - le conseiller juridique du ministère des finances, - ...
- Journal Officiel·2004 / N°086·page 26·fr...artistiques et sportives. Le Conseiller d'éducation assume la fonc...
- Journal Officiel·2003 / N°102·page 7·fr... de formation concernée. Le conseiller pédagogique est désigné pa...