Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 420 résultats pour ""MARIA""
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 63·fr
    ...- Extrait de l'acte de mariage. - Extrait de naissance de chacun d...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 15·fr
    ...te n° # Extrait d'un acte de mariage ## Le | Est marié à | Par...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr
    ...- c) pour les enfants légitimes, au mariage dont ils sont issus ou...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 5·fr
    ...(annexe 2-2) - célébration de mariage entre deux ressortissants tu...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 51·fr
    ...Conclusion d'un contrat de mariage | Conditions d'obtention | |...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 2·fr
    ...Au-dessous de cet âge, le mariage ne peut être contracté qu'en ver...
  • Journal Officiel·1997 / N°079·page 4·fr
    ...gela 5) Licata Jean 6) Licata Maria Helena 7) Licata Fortonato 8) ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 34·fr
    ... enfants issus de son premier mariage, elle se remarie à un époux ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 39·fr
    ...| 33 | le montant dont elle bénéficiait avant le second mariage | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 19·fr
    ...## CHAPITRE DEUX ## DISPOSITIONS SPECIALES RELATIVES AU MARIAGE ...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 28·fr
    ...Description de contrat de mariage | CONDITIONS D'OBTENTION DE LA...
  • Annonces Légales·2009 / N°075·page 16·fr
    - La cession de 49 parts sociales de Mme Maria DE KERPEL à la soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 4·fr
    ...ve Mariani Jean, Mme Mariani Mireille, Maria, Luisa, Mme Mariani G...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 37·fr
    ...- Extrait de l'acte de mariage. - Extrait de naissance de chacun d...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 26·fr
    ...Conclusion de contrat de mariage | CONDITIONS D'OBTENTION DE LA ...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 2·fr
    ...Monsieur Luis Maria Da Cunha Folque de Mendoza a démissionné de se...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 34·fr
    ...Conclusion d'un contrat de mariage. **Conditions de bénéfice** : ...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 30·fr
    ...one | Maria Carolina Montero Villora (inia de Chili) | Maria Carol...
  • Journal Officiel·2022 / N°121·page 19·fr
    ...e 25-07-2018 celui de (Mariam) 643 - Maria Bent Mohamed Jday née ...
  • Journal Officiel·1995 / N°025·page 4·fr
    ...transcription de mariage auprès d'une autorité étrangère. | | |...