Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 757 résultats pour ""MUT""
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 27·fr
    ...L'élection des membres du conseil d'administration de la mutuelle ...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 5·fr
    ...7 - Le président de la mutuelle a pour mission : - de veiller au ...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...— La mutuelle des personnels de la garde nationale et de la protec...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...- Le président veille au bon fonctionnement de la mutuelle, présid...
  • Journal Officiel·2013 / N°079·page 6·fr
    La mutuelle est soumise aux dispositions du décret beylical du 18 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 3·fr
    lois Loi n° 2005-94 du 18 octobre 2005, relative aux sociétés mut...
  • Journal Officiel·2016 / N°034·page 5·fr
    lois Loi n° 2016-31 du 19 avril 2016, portant création de la mutu...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 7·fr
    ...Sur la proposition du Secrétaire Général de la Régie du Pari-Mutue...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 5·fr
    Loi n° 2019-45 du 7 mai 2019, portant création de la mutuelle des ...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 26·fr
    ...- la gestion administrative, financière et technique de la mutuell...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr
    ...- Le capital des sociétés mutuelles est composé d'actions sociales...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 35·fr
    ...Les commutateurs primaires sont reliés aux commutateurs secondaire...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...Le comité général de la mutuelle élit parmi ses membres, pour une ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 14·fr
    ...— Il est constitué une société mutualiste dénommée « mutuelle des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 6·fr
    ...- Les membres du conseil d'administration de la société mutuelle d...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 3·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### Attributions de la mutuelle Article prem...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 24·fr
    ...- Il décide l'adhésion de la société mutuelle à tous autres organi...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 8·fr
    ainsi que le trésorier général de la mutuelle ou par le membre du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 15·fr
    ...- être élu dans tous les organes de la société mutuelle, - utilise...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 5·fr
    Les personnels retraités adhérents à la mutuelle procèdent au vers...