Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 résultats pour ""OBSERVATEURS""
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 9·fr
    ...Les noms des délégués, de leurs suppléants et des observateurs son...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 22·fr
    ...édures d'accréditation des observateurs locaux et étrangers pour l...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...L'admission et la participation d'observateurs sont régies par le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 6·fr
    ...- 3 observateurs seront nommés et seront hors les candidats et que...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 9·fr
    ...Les observateurs des élections : 3 observateurs seront nommés et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 8·fr
    ...la conférence en qualité d'observateurs. b) Cette conférence pour...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 25·fr
    ...Les observateurs des élections : - 3 observateurs seront nommés e...
  • Journal Officiel·2023 / N°002·page 2·fr
    ...édures d'accréditation des observateurs locaux et étrangers pour l...
  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 11·fr
    ...s ou leurs délégués et les observateurs. Le bureau centralisateur...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 7·fr
    ...L'instance peut accréditer des observateurs et des contrôleurs pou...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 5·fr
    ...ndum, ainsi que celles des observateurs sont accréditées selon un ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 10·fr
    ...8- Les observateurs de la mise en œuvre doivent soumettre périodiq...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr
    ...és à assister en qualité d'observateurs à l'enquête technique sur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...## Article XII ### Observateurs Le directeur exécutif peut invit...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 10·fr
    ...L'admission et la participation des observateurs sont subordonnées...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 43·fr
    ...Le conseil d'administration peut inviter à assister à titre d'obse...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 32·fr
    ...leurs navires-hôpitaux des observateurs neutres qui constateront l...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 16·fr
    ...er à cette réunion par des observateurs. Ils sont admis sauf si, u...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 17·fr
    ... toutes les Parties et aux observateurs et les invite à présenter ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 18·fr
    ...Le conseil d'administration peut inviter à assister à titre d'obse...