Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
220 résultats pour ""Osport""
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 22·fr
    ...1.5- La Société « Promosport » organise des concours en vertu d'un...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 50·fr
    ...- Dans les points de ventes agrées par la société PROMOSPORT. - Da...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 58·fr
    ...(Société Promosport) Domaine de la prestation : Promotion du spor...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 40·fr
    ...# Règlement général des concours « PROMOSPORT » Article 1 : Cadr...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 34·fr
    ...on des gains, la société "Promosport" a le droit d'organiser une r...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 42·fr
    ...personnel de la société « Promosport ». Le Président de la Républ...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 20·fr
    ...La Société «Promosport» organise les concours du jeu Promo 7 en ve...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 42·fr
    ...- Dans les points de ventes agréés par la société PROMOSPORT. - Da...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 17·fr
    ...ionnement de la société « Promosport », Vu le décret n° 2002-2197...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 44·fr
    ...1.1- La société de promotion du sport "Promosport" est une entrepr...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 60·fr
    ... Promosport - Commission de contrôle - la société Promosport à tra...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr
    ...IV.6 - La société Promosport peut apporter les modifications néces...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 23·fr
    ...Il est ouvert sur les registres comptables de la société « Promosp...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 21·fr
    ...1.1- La Société de promotion du sport ou « Promosport » est une en...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 38·fr
    ... général des concours ## PROMOSPORT publié au Journal Officiel de...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ...1.4- La Société Promosport organise les concours de Promogool en v...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 59·fr
    ...vertu duquel la Société « Promosport » fixera la date de remise de...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 46·fr
    ...* Les bulletins qui ne sont pas édités par la société "Promosport"...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 6·fr
    ...# TITRE VII ## La Société « Promosport » Art. 67. — Il est créé ...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 29·fr
    ...10 - La société « Promosport » peut apporter les modifications néc...