Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 41·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 5.2 # SYSTE...
  • Journal Officiel·2022 / N°139·page 23·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME Par arrêté du ministre du tourisme du 25...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 3·fr
    ...Le Commissariat Général au Tourisme et au Thermalisme est réputé c...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 28·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME Arrêté du ministre du tourisme du 31 mars 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 17·fr
    ...- Le conseil supérieur du tourisme est présidé par le Premier mini...
  • Journal Officiel·2012 / N°008·page 7·fr
    ...Le ministre du tourisme, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 d...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 3·fr
    ...2361 Arrêté de la ministre du tourisme du 28 août 2014, portant o...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 23·fr
    ...Le ministre du tourisme, Vu le décret-loi n° 73-3 du 3 octobre 19...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 11·fr
    ...— Tourisme ART. 8. — Le Ministre du Tourisme et de l'Aménagement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...2- Organisme de certification Organisme qui procède à une ou plus...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 48·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 7.4 # SYSTE...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 3·fr
    ...2) Organisme d'évaluation de la conformité : Organisme qui fournit...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 23·fr
    ...Le mécanisme pourra aussi comprendre d'autres organismes fournissa...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 20·fr
    ...— La commission d'agrément des guides de tourisme susvisée est com...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 7·fr
    Le conseil doit tenir une liste des organismes qu'il accrédite. A...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 28·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 1.3 # SYSTE...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 43·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DU COMMERCE ET DE L'AR...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 10·fr
    ...2 - Le ministre des finances et le ministre du tourisme sont charg...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 9·fr
    ...Personne désignée par un organisme d'accréditation pour procéder, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 17·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 3.4 # SYSTE...