Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 13·fr
    ...2.** — A titre exceptionnel, le délai de publication est ramené à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 5·fr
    ...Ce droit est ramené à trois cent (300) dinars lorsque la demande c...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 3·fr
    ...— Est ramené de 80.195.000 D. à 80.127.000 D le montant global des...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 12·fr
    ...- le délai de consultation préalable de l'armement national est ra...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 11·fr
    ...ratique de la deuxième série est ramenée à 11 pour la spécialité :...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 22·fr
    ... l'apport, le capital social est ramené de la somme de 2.750.000 D...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 60·fr
    ...période totale de conversion est ramenée à vingt-quatre mois sous ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 3·fr
    ...Ce taux de 4 Dinars est ramené à 2 Dinars pour les Jurés qui font ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 6·fr
    ...nt accompli le voyage aller, est ramené au lieu de départ au cours...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 30·fr
    ...a) Le nombre de catégories est ramené de 7 à 5 et ce par la fusion...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 21·fr
    ...res de vol indiqué ci-dessus est ramené respectivement à 150 et 10...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 7·fr
    ...lication du présent concours est ramené à quinze jours. Tunis, le...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...— Le taux de redevance pour usage industriel est ramené à ……………………...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 12·fr
    ...2.** — A titre exceptionnel, le délai de publication est ramené à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...L'horaire de ces derniers est ramené à 18 heures lorsqu'ils sont c...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 26·fr
    ...En outre, ledit délai est ramené au délai prévu par la réglementat...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 13·fr
    ...— A titre exceptionnel le délai de publication est ramené à un moi...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 13·fr
    ...e toute demande de transfert est ramené de 15 jours actuellement à...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 27·fr
    ...Cette durée est ramenée à 4 années pour les élèves titulaires du D...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 82·fr
    ...Le taux de redevance pour usage industriel est ramené à 2,900 dina...