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- Journal Officiel·2023 / N°064·page 9·fr- Du point "F" la limite continue dans la même direction en suivan...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 3·fr...1 au lieu dit Merkez Bouassida, à 650 m du point B. — Du point C,...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 14·fr...Du point C, on longe l'avenue de Turquie jusqu'au point D. D — in...
- Journal Officiel·2019 / N°063·page 46·frAu Nord - Du point "A" situé à Chott El Fjej dont les coordonnées...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 4·fr...— Du point E sus-indiqué le périmètre suit les limites Est du péri...
- Journal Officiel·2019 / N°017·page 42·fr- Du point "T" la limite dérive vers l'Ouest en ligne droite jusqu...
- Journal Officiel·1966 / N°012·page 40·fr...— ayant plus de 5 employés — ayant au plus 5 employés — ayant au p...
- Journal Officiel·2022 / N°132·page 8·fr- Du point "S" la limite dérive vers l'Ouest en suivant une piste ...
- Journal Officiel·2018 / N°033·page 8·fr...- Du point "J" la limite dérive vers le Sud-Ouest jusqu'au point "...
- Journal Officiel·2023 / N°073·page 16·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2017 / N°028·page 35·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2019 / N°103·page 36·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2022 / N°078·page 21·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2022 / N°078·page 27·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2022 / N°081·page 30·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2025 / N°089·page 9·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2024 / N°136·page 13·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...
- Journal Officiel·2015 / N°088·page 47·fr...0 % Réfaction de 3,5/1 000 du prix de base/ql par tranche ou fract...
- Journal Officiel·2021 / N°120·page 24·fr...0 % Réfaction de 3,5/1000 du prix de base/ql par tranche ou fracti...