Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 17·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — 1...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 36·fr
    ...L'objectif de cette épreuve est d'évaluer l'étendue d'acquisition,...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 9·fr
    ...- d'une part, les plus values provenant de la cession des titres c...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 25·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de. | +6...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 52·fr
    ...La plus-value latente qui en découle est également constatée dans ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 13·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — 2...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 18·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 1...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 12·fr
    ...56 | | Soit une plus value ou moins value de recettes de | 22.89...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...## TITRE V ## EXPROPRIATION POUR CAUSE DE PLUS-VALUE Art. 41. — ...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 8·fr
    ...07 | | Soit une plus value ou moins value de recettes de | + 1.8...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 9·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | 407...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 4·fr
    ...Mesures relatives à l'impôt sur le revenu au titre de la plus-valu...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 11·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — ...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 21·fr
    ...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
  • Journal Officiel·2000 / N°028·page 11·fr
    ...- la première qui est notée 6/20 vise à évaluer les connaissances ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 7·fr
    ... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 6...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 57·fr
    ...Les plus-values latentes mises en évidence sur certains titres ne ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr
    ...La plus-value de cession de droits sociaux dans les sociétés immob...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 61·fr
    ...En effet, seul le montant de la moins-value nette enregistrée à ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 33·fr
    ...Les plus-values latentes mises en évidence sur certains titres ne ...