5 303 résultats pour ""VALUE""
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 17·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — 1...
- Journal Officiel·2016 / N°103·page 36·fr...L'objectif de cette épreuve est d'évaluer l'étendue d'acquisition,...
- Journal Officiel·2018 / N°029·page 9·fr...- d'une part, les plus values provenant de la cession des titres c...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 25·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de. | +6...
- Journal Officiel·2017 / N°035·page 52·fr...La plus-value latente qui en découle est également constatée dans ...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 13·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — 2...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 18·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 1...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 12·fr...56 | | Soit une plus value ou moins value de recettes de | 22.89...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr...## TITRE V ## EXPROPRIATION POUR CAUSE DE PLUS-VALUE Art. 41. — ...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 8·fr...07 | | Soit une plus value ou moins value de recettes de | + 1.8...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 9·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | 407...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 4·fr...Mesures relatives à l'impôt sur le revenu au titre de la plus-valu...
- Journal Officiel·1988 / N°029·page 11·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — ...
- Journal Officiel·2013 / N°027·page 21·fr...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
- Journal Officiel·2000 / N°028·page 11·fr...- la première qui est notée 6/20 vise à évaluer les connaissances ...
- Journal Officiel·1986 / N°041·page 7·fr... | | Soit une plus value ou une moins value de recettes de | + 6...
- Annonces Légales·2018 / N°130·page 57·fr...Les plus-values latentes mises en évidence sur certains titres ne ...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr...La plus-value de cession de droits sociaux dans les sociétés immob...
- Journal Officiel·2017 / N°035·page 61·fr...En effet, seul le montant de la moins-value nette enregistrée à ce...
- Annonces Légales·2019 / N°068·page 33·fr...Les plus-values latentes mises en évidence sur certains titres ne ...