Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 résultats pour ""VERRA""
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 17·fr
    ...* Le première partie se verra attribuer une note égale à 8 points ...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 5·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 5 janvier 1974, portant onver...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 12·fr
    ...DEVERRA SERVICES Objet social : Services aux entreprises (sélectio...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 58·fr
    ...e lettre recommandée sinon il verra son droit de participation tom...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 3·fr
    ...été saisie de la demande, l'enverra avec l'attestation prévue à l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 42·fr
    ...Deux exemplaires du dit procès verral ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 22·fr
    ...Une copie du procès verral adressée à l'autorité de tutelle chaque...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 70·fr
    ...Dès l'approbation définitive de l'organigramme, la Société verra s...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 26·fr
    ...Ainsi chaque part existante verra sa valeur nominale majorée pour ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 32·fr
    ...tétournement d'objet saisi et verrait toute formalité par lui effe...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 11·fr
    ...Houidi, demeurant au fahs (Gouverrat de Zaghouan) agriculteur, pri...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 4·fr
    ...| 30283/86261 | Zakine Née Silverra | | 70 | 72 | Angie Rue Past...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 25·fr
    ...Passé ce délai la SNIT se verra dans l'obligation d'annuler la can...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 11·fr
    ...des Nations - Unies, qui en enverra des copies certifiées conforme...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 21·fr
    ...B129622000 Par un procès verral de l'assemblée générale extraordi...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 17·fr
    ... effectuée, le travailleur se verra rétabli dans tous ses droits. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 16·fr
    ...nommés pour trois années; g) verra ses bénéfices répartis de la m...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 4·fr
    ...isfaite, la Partie requise renverra, sans délai, les actes à la Pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 25·fr
    ...## REQUISITION N° 29.626 ### GOUVERRAT DE TUNIS Suivant réquisit...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 4·fr
    ...cun des trois actionnaires se verra attribuer un nombre d'actions ...