Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 résultats pour ""VICE VERSA""
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 32·fr
    ...tmine - Menzel Bourguiba et vice versa. N° D-106. --- #### « CO...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 10·fr
    ...ar impulsions et codage, et vice versa. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 12·fr
    ...La conversion des dollars en francs français et vice versa doit êt...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 3·fr
    ...se déroulera en français et vice versa. Art. 13. — Les coefficien...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...ntre la paroi du sondage et vice versa, ce dispositif portant jusq...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...t le territoire tunisien ou vice versa, services exploités sur les...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 10·fr
    ...Marin du Golfe de Gabès, et vice versa; Vu l'arrêté M. N° 57 du 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 12·fr
    ...yable dans un autre pays et vice versa, peut être tiré en plusieur...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...u droit de la reproduire et vice versa. ART. 19. — Le transfert d...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 11·fr
    ...N° 873 du 25 février 1964, et vice versa; Vu la Convention et le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 5·fr
    ...erritoire luxembourgeois ou vice versa, services exploités sur les...