Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 14·fr
    ...* 6 jours fixes si l'effet est payable dans une localité de la Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 11·fr
    ...« Oued Yabsa », consistant en une terre nue située à Kerch El Ghab...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...- Six (6) jours fixes si l'effet est payable dans une localité de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 38·fr
    ... 7, 9 et 17 ci-dessus seront payables mensuellement, bimensuelleme...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 12·fr
    Cette indemnité est à la charge de l'employeur et payable à terme ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ... date du présent jugement et payable par mensualités égales à la f...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 6·fr
    ...lle (2.992.000) Dollars USD, payable sur cinq tranches annuelles, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 22·fr
    ...Elle longe ensuite la limite Nord du secteur d'Oued Et-Tyab, la li...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 9·fr
    ...- 10% du montant payable en dinars pour les marchés d'études à l'e...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 17·fr
    ...— 2 jours fixes pour les effets payables dans les localités de Tun...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 17·fr
    ...ième place, les combinaisons payables du pari « quarté » sont les ...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 16·fr
    ...| | 1.2 - Effets déplacés payables sur une localité pourvue d'une...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr
    ... 3, 5, 6, 8, 10 et 16 seront payables mensuellement ou trimestriel...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 43·fr
    ...Oued Yabsa et Ouakaf Teniouri sur partie, et sur le restant Saâd B...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 3·fr
    ...e Deux Cents Dinars (200 D.) payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 36·fr
    ...payable en un seul versement. # ABONNEMENTS OFFICES ET SOCIETES ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 20·fr
    ...e « indemnité de sujétion », payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 2·fr
    ...Il perçoit en outre une indemnité de fonction payable mensuellemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 43·fr
    ...- 15 dt cotisation mensuelle de chaque appartement payable au débu...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 16·fr
    ...16.** — Les intérêts des comptes à terme sont payables en une seul...