Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""taxi""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 17·fr
    ...a) Les taxis individuels. b) Les taxis collectifs. Les taxis indi...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 25·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CIRCULATION DES TAXIS Arrêté ...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 19·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité d'El Al...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 15·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Sidi...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 5·fr
    ...— Un seul taxi dont l'autorisation est délivrée par le Président d...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 29·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Kalâ...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 26·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 63·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 29·fr
    ...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 7·fr
    ...2.** — Les tarifs affichés au Taximètre sont majorés de cinquante ...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 28·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la ville de Ksar He...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 14·fr
    ...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 27·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour des localités de Benan...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 172·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 13·fr
    ...- Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 41·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    Dans tous les cas, le taximètre doit indiquer l'état d'occupation ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 10·fr
    ...- Toute voiture de taxi individuel doit être équipée d'un taximètr...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 13·fr
    ...- L'âge des voitures de taxi collectif ne doit pas dépasser cinq a...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 2·fr
    ...Station de taxi "louage", Sfax Thème : Développer les stations de...