1 793 résultats pour ""taxi""
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- Journal Officiel·1973 / N°043·page 25·fr...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CIRCULATION DES TAXIS Arrêté ...
- Journal Officiel·1986 / N°006·page 19·fr... de la zone de circulation des taxis autour de la localité d'El Al...
- Journal Officiel·1981 / N°002·page 15·fr... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Sidi...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 5·fr...— Un seul taxi dont l'autorisation est délivrée par le Président d...
- Journal Officiel·1982 / N°053·page 29·fr... de la zone de circulation des taxis autour de la localité de Kalâ...
- Journal Officiel·2014 / N°002·page 26·fr...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
- Journal Officiel·2012 / N°002·page 63·fr...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
- Journal Officiel·1981 / N°035·page 29·fr...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
- Journal Officiel·1984 / N°068·page 7·fr...2.** — Les tarifs affichés au Taximètre sont majorés de cinquante ...
- Journal Officiel·1982 / N°053·page 28·fr... de la zone de circulation des taxis autour de la ville de Ksar He...
- Journal Officiel·1982 / N°009·page 14·fr...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
- Journal Officiel·1982 / N°053·page 27·fr... de la zone de circulation des taxis autour des localités de Benan...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 172·fr...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
- Journal Officiel·1994 / N°013·page 13·fr...- Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
- Journal Officiel·2010 / N°105·page 41·fr...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
- Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·frDans tous les cas, le taximètre doit indiquer l'état d'occupation ...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 10·fr...- Toute voiture de taxi individuel doit être équipée d'un taximètr...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 13·fr...- L'âge des voitures de taxi collectif ne doit pas dépasser cinq a...
- Annonces Légales·2024 / N°067·page 2·fr...Station de taxi "louage", Sfax Thème : Développer les stations de...