Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 35·fr
    ...23/8/2011 à 9h00 à l'audience des créées au tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 7·fr
    ...La vente aura lieu le 22 août 1963, à 9 heures du matin, à l’audie...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 15·fr
    ...lundi 22 février 1965, à neuf heures du matin, à l'audience du Tri...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...— Le Tribunal peut à l'audience et en présence des parties fixer l...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 40·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Vendredi 17 juillet 2009 à partir de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 32·fr
    ...Il sera procédé le mardi 22/8/2017 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 25·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 9·fr
    ... par le tribunal de première audience à deux mille cinq cent treiz...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 51·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 9·fr
    ...À l'audience, devant la chambre des créées auprès du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 8·fr
    ...La vente aura lieu à la salle d'audience des ventes immobilières a...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 38·fr
    ...re 2011 à partir de 8:30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 55·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 39·fr
    ...6) Le tribunal et audience de la vente : l'immeuble sera vendue de...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 44·fr
    ...5- Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 58·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ...y afférents qu'on statue à l'audience. Mise à prix du, titre fonc...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr
    ...ion du tribunal d'ajourner l'audience d'adjudication et de rabaiss...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 11·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience de lundi 6/12/2021 à partir de 9 h...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 35·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...