Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 12·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 12·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 6·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 5·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 20·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 15·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 15·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 22·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 258·fr
    ...L'avantage fiscal est accordé aux huiles végétales brutes et raffi...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 14·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 32·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2019 / N°014·page 5·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 16·fr
    ...eloppement local avec rang et avantage de sous-directeur. Par déc...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 9·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 14·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 25·fr
    ...11, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 9·fr
    ...## CHAPITRE II ### Avantages liés à la décentralisation Art. 30. ...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 44·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...