Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
440 résultats pour ""CROQ""
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ... les mesures effectuées et les croquis des stations. Il sera tenu...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...ignage, abus de confiance ou escroquerie. Art. 24. - Les faits re...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 9·fr
    ...parcelles N°s 41.328 et 305 du croquis d'assistance à enquête de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    ...4 à 6 heures, établissement d'une demi-tolle d'après croquis donné...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...ts d'archives, peut établir le croquis d'une pièce simple et assur...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...tant sur la sous parcelle C du croquis d'enquête et s'identifiant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 14·fr
    ...21 ca., mais qui d'après le croquis de bornage est de 12 ha. L'im...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 20·fr
    ...omme l'indiquait par erreur le croquis joint au procès-verbal du 3...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 10·fr
    ...4 à 6 heures, établissement d'une demi-tolle d'après croquis donné...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 18·fr
    ...e 10 ha., mais qui, d'après le croquis est de 9 ha. 03 a. 00 ca. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 63·fr
    ...Maison Decroquet de Nationalité Française; - A l'Est : Aouicha ben...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 2·fr
    ...arts appliqués, aussi bien les croquis ou modèles que l'œuvre elle...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...u Code pénal, soit pour vol, escroquerie ou abus de confiance, à m...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 6·fr
    ... mois avec sursis, pour vol, escroquerie, abus de confiance, détou...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...age, vol, abus de confiance, escroquerie, dénonciation calomniasse...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 26·fr
    ...ges, vol, abus de confiance, escroquerie, dénonciation calmonieuse...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 2·fr
    ...avec leur âge, l'importance du croquis mort et vif. **ART. 4.** —...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 10·fr
    ...cerne la Parcelle B, située au croquis d'assistance à enquête, ent...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 15·fr
    ...Seront condamnés pour escroquerie les individus convaincus d'avoir...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...ignage, abus de confiance ou escroquerie. Art. 21. — Les faits re...