234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·2026 / N°028·page 28·fr...| 198 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°77218 ...
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- Journal Officiel·1978 / N°061·page 32·fr...Parcelle n° 112 - A l'Est : Parcelle n° 104 - Au Nord : Parcelle n...
- Journal Officiel·1978 / N°001·page 27·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr...Qu'elle est limitée : Parcelle 1 (811 m²) : Au Sud : La parcelle...
- Journal Officiel·1977 / N°001·page 13·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 52·fr...| 270 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54577 | Non immatri...
- Journal Officiel·1988 / N°074·page 11·fr| N° d'ordre d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les pla...
- Journal Officiel·1980 / N°014·page 31·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Annonces Légales·2021 / N°047·page 22·fr...L'immeuble n°1 contenant la parcelle n°2 délimitée du côté sud par...
- Journal Officiel·1983 / N°086·page 45·fr...| 57.000 | 57.000 | | 41 | - Centre de Formation Professionnelle...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 22·fr...De ce point elle se confond avec la limite Sud du secteur d'Ed-Dar...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 54·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·2010 / N°064·page 18·fr...| A du plan TPD n° 44977 (n°248) | Partie de la parcelle D(454) Kh...
- Journal Officiel·2012 / N°098·page 45·fr2- Professeurs hors classe d'animation culturelle et professeurs d...
- Journal Officiel·1978 / N°022·page 20·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 23·fr...Elle commence au confluent de l'Oued Marg Ellil et de l'Oued El-Hm...
- Journal Officiel·2015 / N°081·page 52·fr...| 305 conforme à la parcelle n° A du plan du T.P.D n° 52221 | La t...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 13·fr...- PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | Situa...