Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 11·fr
    ...e de ses membres est présente; à défaut, il est procédé dans les h...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 46·fr
    ...Haj, à l'est par le terrain de Ali Barguelil à l'ouest par la rue ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 44·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours de neuf heures...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 5·fr
    ...le n° 595 à l'Est par la parcelle n° 36 à l'Ouest par la parcelle ...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 18·fr
    ...Il demeure entendu que cette intégration n'est pas un droit auquel...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 3·fr
    ...Il est limité au Sud par la rue Cheikh Lakhmi, à l'Est par la rue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 47·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible, chaque jour durant les heure...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 10·fr
    ...L'immeuble est délimité du côté est par la parcelle n° 1182 et 118...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 2·fr
    ... N° 70-66 du 31 décembre 1970 est porté de 154.000.000 Dinars à 15...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 11·fr
    ...La totalité du terrain est limité de l'Est par Chtourou et Zouari,...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...la participation à l'adjudication n'est pas possible que par l'int...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 5·fr
    ...Considerant que le deuxième paragraphe qu'il est projeté d'ajouter...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...est par Ali et Fathi Derbel et une entrée existante, et à l'ouest ...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 6·fr
    ...6 - N'est pas punissable toute personne qui a commis une infractio...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 37·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours au cours des h...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 16·fr
    ...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. 2019X00909VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 48·fr
    une impasse à l'est par le reste de la propriété de Kacem Khéchine...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 50·fr
    ...L'immeuble est délimité du côté ouest par Jallouli, du côté est pa...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 19·fr
    ...Le dit terrain est limité à l'Est par une route, à l'Ouest par Hmi...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 53·fr
    ...- La parcelle 357 est plantée d'amandiers et d'oliviers selon une ...