Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 198 résultats pour ""Entreprise "Les Trois S"""
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 5·fr
    ...Un congé pour création d'entreprise de Madame Imen Bahroun Ben Mra...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 21·fr
    ...art, l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et les sociét...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 4·fr
    ...Les candidats appartenant à l'Administration ou à une Entreprise P...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 33·fr
    ...rçant les fonctions de secrétaire général d'une entreprise publiqu...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 5·fr
    ...Les membres du conseil d'entreprise sont désignés par arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 16·fr
    ...2 - Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 21·fr
    ...| | avoir exercé durant une période d'au moins trois ans en tant ...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 21·fr
    ...Dans tous les cas, le conseil d'entreprise émet son avis à la majo...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 80·fr
    ...Le troisième lot solsante Dinars (50 D. 000). Les frais et droits ...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 15·fr
    ...Le congé pour la création d'une entreprise dont bénéficie Monsieur...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 34·fr
    ...avec les pouvoirs les plus étendus pour une période de trois ans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 18·fr
    ...ouari pour une durée de trois ans soit les exercices : 2017, 2018 ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 54·fr
    ...ntreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières ont sollicité le troi...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 21·fr
    ...on interne à chaque entreprise pour fixer les modalités pratiques ...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 6·fr
    ...ganisation de l'entreprise publique concernée, les délibérations d...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 22·fr
    ... pour la période de trois années, à savoir les 2008, 2009 et 2010 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...Il est délimité par les sommets définis par les numéros de repère ...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 30·fr
    ...| | • avoir exercé durant une période d'au moins trois ans en tan...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 2·fr
    ... Hichem Elloumi pour trois ans, soit pour les exercices 2021, 2022...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    ...Les membres du conseil d'entreprise sont désignés par arrêté du mi...