22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 52·fr...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
- Annonces Légales·2016 / N°123·page 37·fr...2016N01388FCCC2 # Vente de parts indivises de fonds de commerce ...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 13·fr...Ahmed, pour 42/216 indivis. 3°: Hamed, pour 42/216 indivis. 4°: Ab...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 24·fr...a) Naima, pour 1/6 dans l'indivision. b) Falhia, pour 1/6 dans l'i...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 40·fr...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 30·fr...5/ Désignation des parts indivises objet de la saisie : les immeub...
- Journal Officiel·1994 / N°013·page 13·fr...ersonnes par voitures de taxi individuel. Le ministre du transpor...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 29·fr...5 parts), le tout dans l'indivision dépendant les immeubles ci-des...
- Annonces Légales·2013 / N°049·page 55·fr...Les parts indivises de 420 parts de la totalité de 20299 parts rev...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 29·fr...1) le requérant pour 1-2 dans l'indivision 2) son épouse Fatma Ben...
- Journal Officiel·1984 / N°048·page 53·fr...8/Saaida | totalité des parts indivises | | | 349 | 64280 | G.3...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 45·fr...Les parts indivises (1/2) revenant à la partie saisie dans l'immeu...
- Journal Officiel·2013 / N°098·page 45·fr...| 1h 29a50ca | 1a 47ca (parts indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2011 / N°144·page 51·fr...Il s'agit des parts indivises du titre n°6040 Manouba dénommé «Dér...
- Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr...- une parcelle indivise N° 07(4) du plan, d'une superficie de 00 h...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 15·fr...Il s'agit des parts indivises soit 5938,75/23830 dans l'immeuble o...
- Annonces Légales·2025 / N°013·page 11·fr...Il représente des parts indivises non loties et non délimitées, de...
- Annonces Légales·2013 / N°029·page 56·frParts indivises à vendre : Les 675è indivises de TF n° 4746 Ariana...
- Journal Officiel·1968 / N°016·page 13·fr...gacem Tounsi Chebbi, pour 2/3 indivis. 2°) les Héritiers Mustapha ...
- Journal Officiel·2020 / N°045·page 12·fr...10 - Les familles ou les individus désirant bénéficier du programm...