486 résultats pour ""IT CONSEIL""
- Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr...us réserve des pouvoirs du dit conseil, il a autorité sur tout le ...
- Journal Officiel·1981 / N°014·page 24·fr...é des pouvoirs délégués au dit conseil par délibération de l'assem...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 23·fr...alités de fonctionnement dudit conseil sont régies par les disposi...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 9·fr...r seraient demandés par le dit Conseil. Il peut également leur êt...
- Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr...la suspension du mandat du dit Conseil et ce, après avoir entendu ...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
- Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr...eur assiste aux réunions dudit conseil sans voix délibérative. Ar...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr...s pour le renouvellement dudit conseil d'administration. Journal ...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr... établit l'ordre du jour dudit conseil, invite à ses réunions et t...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 27·fr...voirs à l'un des membres dudit conseil après autorisation spéciale...
- Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2°) Conformément aux règl...
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr...mbre 1968 il appert que le dit conseil a nommé comme Président Dir...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr...Abdelkader ben Saïah, délégué dudit Conseil, a, à la date du 28 dé...
- Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr...onsultative aux réunions dudit conseil. Art. 2. - Le conseil d'ad...
- Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr...Ledit conseil comprend : — un représentant du Premier ministère ;...
- Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr...de la réunion du dit conseil tenue le 26 décembre 1960 qui a ratif...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr...us réserve des pouvoirs du dit Conseil, il a autorité sur tout le ...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr... que l'article 68 permet audit Conseil de liquider toute entrepris...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr...mars 1969, il appert que ledit conseil a nommé comme Président Dir...