Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr
    ...us réserve des pouvoirs du dit conseil, il a autorité sur tout le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 24·fr
    ...é des pouvoirs délégués au dit conseil par délibération de l'assem...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 23·fr
    ...alités de fonctionnement dudit conseil sont régies par les disposi...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 9·fr
    ...r seraient demandés par le dit Conseil. Il peut également leur êt...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...la suspension du mandat du dit Conseil et ce, après avoir entendu ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...eur assiste aux réunions dudit conseil sans voix délibérative. Ar...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 22·fr
    ...s pour le renouvellement dudit conseil d'administration. Journal ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ... établit l'ordre du jour dudit conseil, invite à ses réunions et t...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 27·fr
    ...voirs à l'un des membres dudit conseil après autorisation spéciale...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr
    ...e ses fonctions au sein du dit conseil. 2°) Conformément aux règl...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...mbre 1968 il appert que le dit conseil a nommé comme Président Dir...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ...Abdelkader ben Saïah, délégué dudit Conseil, a, à la date du 28 dé...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...onsultative aux réunions dudit conseil. Art. 2. - Le conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...Ledit conseil comprend : — un représentant du Premier ministère ;...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...de la réunion du dit conseil tenue le 26 décembre 1960 qui a ratif...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...us réserve des pouvoirs du dit Conseil, il a autorité sur tout le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 50·fr
    ... que l'article 68 permet audit Conseil de liquider toute entrepris...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    ...mars 1969, il appert que ledit conseil a nommé comme Président Dir...