Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 25·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 12·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution de l'agence foncière industrielle, son pat...
  • Journal Officiel·2016 / N°095·page 19·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 17·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 13·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 119·fr
    ...| - L'intéressé ; - La Direction Régionale relevant de l'Agence Te...
  • Journal Officiel·2004 / N°059·page 31·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 20·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 72·fr
    ...Article premier - Les emplois fonctionnels au sein dl'agence natio...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...- L'agence des ports et des installations de pêches créée par la l...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 9·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole, est chargé d...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 13·fr
    ...représentant de l'agence nationale de maîtrise de l'énergie, - Mab...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 10·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 18·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 27·fr
    ...Article premier - L'Agence Foncière Industrielle peut céder des lo...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 7·fr
    ...— L'agence pour la maîtrise, de l'énergie peut contracter des empr...
  • Journal Officiel·2006 / N°021·page 17·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 14·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole, est chargé d...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 21·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...