Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 217 résultats pour ""LE CENTRE""
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 16·fr
    ...e de formation organisé par le Centre national du cinéma et de l'i...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 41·fr
    ...3 - Peuvent également être fournis par le centre public d'internet...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 7·fr
    ...senté par un seul membre, - Le Centre de recherches, d'études, de ...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 5·fr
    ...2 – A titre transitoire, le Centre national de la cartographie et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 10·fr
    ...es terminaux installés dans le centre. * De garantir au public le ...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 7·fr
    ...22 - Il exerce dans le centre de personnels pluridisciplinaires so...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 49·fr
    ...La dite commission sera chargée de gérer le centre technique et de...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 4·fr
    ...2 - Le centre de recherches militaires est régi par la législation...
  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 6·fr
    ...3 - Le centre de carrières et de certification des compétences con...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...- Le centre national du cuir et de la chaussure est administré par...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 28·fr
    ... œuvres universitaires pour le Centre. Le ministre de l'enseignem...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 81·fr
    ...4 - Le centre comprend: - le directeur général, - le conseil d'éta...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 26·fr
    ...gique en collaboration avec le centre. Le contenu détaillé de ces...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 8·fr
    ...2 - Le centre a pour mission de développer et d'intégrer les techn...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ...Article 25 - le Centre dispose d'un plan comptable arrêté par le M...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 21·fr
    ...18 - Le centre comprend des laboratoires et des unités de recherch...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 4·fr
    ...A cet effet, le centre est chargé notamment de : - évaluer les cap...
  • Journal Officiel·2004 / N°093·page 5·fr
    ...- Le centre de distribution des produits monopolisés à Ksar-Saïd, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 7·fr
    ...5 - Le centre reçoit, en affectation, les biens meubles et immeubl...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...— Le Centre présente chaque année le projet de budget des dépenses...