423 résultats pour ""MITO""
- Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr...0C, constituée par des garages mitoyens ayant les superficie de 16...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 12·fr...18 l'axe d'une murette et d'une clôture mitoyenne. Elle est entiè...
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 46·fr...Il est en mitoyenneté avec les voisins au sud, à l'est et à l'oues...
- Journal Officiel·1998 / N°069·page 8·fr... la réparation des séparations mitoyennes. Tous les copropriétair...
- Annonces Légales·2014 / N°133·page 49·fr... s'agit de 2 parcelles presque mitoyennes c'est un terrain presque...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 17·fr...**Nota.** — Les murs situés au Nord et au Sud, sont mitoyens avec ...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 115·fr... AMBI APEF | ATAZE OMEOLIA | RAMITOOONE JOAD | | MR KELHARETH KA...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 21·fr...Le mur mitoyen entre le requérant et son copartageant Habib Ben Sa...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 16·fr...par les héritiers Porcu et est mitoyen pour la partie limitée par ...
- Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr...2) les actes et jugements portant cession de mitoyenneté. Cette d...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 55·fr... s'agit de 2 parcelles presque mitoyennes c'est un terrain presque...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 34·fr...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 23·fr...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr...L'immeuble est mitoyen avec celui appartenant à M. Tahar MERIAH, i...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 16·fr...Un chemin non caillassé mitoyen entre le requérant et Amor El Heza...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr...Rue El Mangal en partie et le reste un mur mitoyen avec M'Tir Béni...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 26·fr...Une grande écurie-socherie moderne divisé en 2 parties mitoyennes ...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 25·fr...- Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyen...