Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
406 résultats pour ""NOUZHA""
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 22·fr
    ...« Ennouzha ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 21·fr
    ...ropriété doit être dénommée : Nouzha Qu'elle est sa propriété excl...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 24·fr
    ... la propriété appelée « Dar Ennouzha », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Nouzha 17 » ; b) Qu'el...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 41·fr
    ...immeuble 50 appartement 431 cité Ennouzha Ariana. Immeuble à vend...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Nouzha IV », située...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 19·fr
    ...En Nouzha dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Béchi...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 10·fr
    ...ropriété doit être dénommée : Nouzha. Qu'elle est sa propriété exc...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 22·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Ennouzha. Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 23·fr
    ...e de la propriété appelée « Ennouzha », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 11·fr
    ...Imadats de Chiba-Zghabna et Ennouzha - forêts de Ghedabna, Bouflig...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 20·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ennouzha située à Raf...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 37·fr
    ...u 1er janvier 1974 Néjia dite Nouzha Mourali, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 25·fr
    ...ire de la propriété appelée : Nouzha dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « NOUZHA ». b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 30·fr
    ...« Nouzha », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Bou...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 18·fr
    ...ire de la propriété appelée « Nouzha IV », dont l'immatriculation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ennouzha située à Hai...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 22·fr
    ...« Villa Ennouzha », dont l'immatriculation a été demandée par M. S...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...« Nouzha V », dont l'immatriculation a été demandée par M. Mohamed...