Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
423 résultats pour ""PARTENAIRES""
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 173·fr
    ...r la Tunisie vis-à-vis des partenaires extérieurs concernés par le...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...A la suite de cette cession les intérêts indivis les partenaires s...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr
    ...24211797 et quittance 133784), la société Mobilia Ben Salah et par...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 6·fr
    ...r le permis des différents partenaires sont les suivants : — Elf-...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 30·fr
    ...que et financière avec les partenaires étrangers et avec les organ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 18·fr
    ...assistance technique à ses partenaires en vue de valoriser son ima...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 65·fr
    ...fille mineur Najoua et ses partenaires par l'intervention de son a...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 4·fr
    ...Ils collaboreront en tant que partenaires égaux en droit. ART. 2....
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 3·fr
    ...tre le gouvernement et les partenaires sociaux. Art. 5. — Le cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr
    ...ce et des travaux avec les partenaires de l'institut. ## CHAPITRE...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 11·fr
    ... la concertation entre les partenaires de la production dans l'ent...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 5·fr
    ...Ils collaboreront en tant que partenaires égaux en droit. ART. 2....
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 119·fr
    ...et de contrôle, les autres partenaires de l'entreprise et les autr...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 40·fr
    ...Normes de production Les partenaires sociaux s'emploient, dans la...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 8·fr
    ...ique - solde revenant aux partenaires non résidents dans le cadre...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...- de promouvoir le dialogue entre les partenaires sociaux et préve...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 4·fr
    ...- la participation aux négociations entre les partenaires sociaux ...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 15·fr
    ...er à la conciliation entre partenaires sociaux. Art. 119. — Le se...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 12·fr
    ...Ils collaboreront en tant que partenaires égaux en droit. ART. 2....
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 10·fr
    ...Il examine les projets d'accords et de conventions avec les parten...