Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 22·fr
    ...35-532274 Par acte sous-seing privé du procès verbal en date du 3...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 27·fr
    (Guermessa, Ksar Mrabtine, Oued El Khil et Ksar Hédada), Jerba Mid...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 8·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal, de l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 24·fr
    ...— Les tarifs des transports interurbains de voyageurs par voitures...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 11·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme au ministère de l'équipeme...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 41·fr
    ...Héritiers M’Hemed Laghouane | 50556 | | Boubarnous | Djerba Ajim...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 26·fr
    ...Valensi à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J.O...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 31·fr
    ...Houmet Souk - Djerba. Capital : 30.000 DT. Suite au procès-verba...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 28·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au tribunal de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 43·fr
    ...lan d'aménagement urbain de la commune de Korba, gouvernorat de Na...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 35·fr
    ...Houmt Souk Jerba M.F : 017178N/A/M/000 Suivant procès verbal de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 23·fr
    ...Deux exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°107·page 7·fr
    ...954715/JAP/000 Suivant procès-verbal en date de du 1er juillet 20...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 40·fr
    ...Jerba Assemblée Générale Extraordinaire : Du procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°046·page 3·fr
    ...5, Boulevard Mohamed El Beji Caïd Essebsi - Centre Urbain Nord 108...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 4·fr
    ...- Sont homologués les procès-verbaux susvisés, ci-joint déterminan...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 67·fr
    ...Lavage autos, demeurant au 1er Secteur d'Ajim, Djerba, Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 19·fr
    ...la force probante des procès verbaux : 30- Considérant que l'arti...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 17·fr
    ...Centre Urbain Nord, Imm Assurances Salim, Parcelle BC5, 1082 Menza...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 20·fr
    ...# GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 5. — Suivant procès-verbal dressé p...