Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 17·fr
    ... Sfax, qui ont apposé leurs signatures légalisée le 19/12/2019 l'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 8·fr
    ...2 - Monsieur Mohamed Bel Hadj est habilité à sous-déléguer sa sign...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 3·fr
    ...1995, portant délégation de signature ... 1511 Ministère de l'Agr...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 21·fr
    ... Sfax, qui ont apposé leurs signatures légalisées le 19/12/2019 l'...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 15·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de l'Equipement et ...
  • Journal Officiel·2020 / N°052·page 9·fr
    ...2 - Madame Chiraz Saïd, est autorisée à sous-déléguer sa signature...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 12·fr
    ...- 2 Monsieur Houcine Lahzami est autorisé à sous-déléguer sa signa...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 12·fr
    ...- Monsieur Hassoumi Zitoun est autorisé à sous déléguer sa signatu...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 13·fr
    ... Sfax, qui ont apposé leurs signatures légalisées le 19/12/2019 l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 11·fr
    ... Sfax, qui ont apposé leurs signatures légalisées le 29/12/2019 l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 21·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 7·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 148·fr
    ...2 - L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux fonc...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 8·fr
    ...# Ministère de la Santé Publique ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrê...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 35·fr
    ...— Monsieur Ahmed Ridha Farah, est autorisé à sous-déléguer sa sign...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 22·fr
    ...émis le L'INSPECTEUR, A _______________, Le _______________ (Signa...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 7·fr
    ...— Monsieur Khelil Belhouane est autorisé à subdéléguer sa signatur...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 3·fr
    ...### DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du Ministre des Affaires Etran...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 152·fr
    ...2 - L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux fonc...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 2·fr
    ...2020, portant délégation de signature 938 Nomination d'un commissa...