9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 27·fr...ce dénoncée de 900 m² celle résultant du présent bornage est de 97...
- Journal Officiel·1977 / N°028·page 21·fr...e dénoncée de 168 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 19·fr...12.894, d'une contenance dénoncée de 20 m², celle résultant du pré...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 119·fr...ce dénoncée de 640m², celle résultant du présent bornage est de 66...
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 15·fr...nce dénoncée de 60 m² celle résultant du présent bornage est de qu...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 23·fr...nant une villa d'une contenance dénoncée de 1000 m² celle résultan...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 12·fr...e dénoncée de 4 âres, celle résultant du plan est de 4 à 32 ca. L...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 16·fr...a 20 a 00 ca environ, celle résultant du présent bornage est de 1 ...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 21·fr...e dénoncée de 2200 m² celle résultant du présent bornage est de 15...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 40·fr...1018 m² celle résultant du présent bornage provisoire est de : 101...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 42·fr...25 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 21 m...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 22·fr...e dénoncée de 550 m², celle résultant du présent bornage est de 94...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 23·fr...ce dénoncée de 108 m² celle résultant du présent bornage est de 10...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 26·fr...environ celle résultant du présent bornage est de 71 a. 09 ça. L'...
- Journal Officiel·1973 / N°046·page 53·fr...ée de 500 m² environ, celle résultant du présent bornage est égal ...
- Journal Officiel·1977 / N°065·page 42·fr...ncée de 1149 m², mais celle résultant du présent bornage est de 10...
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 16·fr...nce dénoncée de 7 m², celle résultant du présent bornage est de 16...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 32·fr...dénoncée de 1.326 m², celle résultant du B. P., est de 1.328 m². ...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 35·fr...celle résultant du présent bornage est de 2 h 48 a 50 ça. L'immeu...
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 23·fr...de 7500 m² environ et celle résultant du présent bornage est de 60...