Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 22·fr
    ...Du point C la limite se dirige vers le Sud-Est suivant une ligne f...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 3·fr
    ...t homologation du plan d'aménagement foncier du périmètre d'interv...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 15·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 26·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 4·fr
    ...- un ou plusieurs Vice-Présidents, choisis en raison de leur compé...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 3·fr
    Décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...— Le Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 20·fr
    ...e Tunis - Lobna Fnira adjoint du procureur général prés la cour d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 28·fr
    ...| | | | (1) Le tarif retenu pour l'entrepreneur des Travaux P...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 52·fr
    ...- Du point "I" la limite dérive vers le Sud-Est jusqu'au point "J"...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 34·fr
    ...– Le montant du prix du progrès social au titre de l'année 1999 es...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 16·fr
    ...- Du point "P" la limite dérive vers le Nord-Ouest en suivant Than...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 18·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 20·fr
    ...| A du plan TPD n° 45007 A B du plan TPD n° 45007 B (n°278) | Part...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 10·fr
    ...- du point A situé à l'axe de la route MC 109 au point kilométriqu...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 4·fr
    ...r en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 4·fr
    ...r en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·1996 / N°031·page 3·fr
    ...Du point n° 6 appartenant au périmètre communal et situé sur la be...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 7·fr
    ...La limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du pe...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 21·fr
    ...2) coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...