Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 221·fr
    ... de cette interdiction, qu'au surplus il prescrit à la Banque cent...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 38·fr
    ...— Tout voyageur surpris en situation irrégulière (absence de titre...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr
    ...sur l'exercice suivant; 4) le surplus est réparti : - 10 % au Cons...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 5·fr
    ...rathon petroleum Tunisia Ltd, murphy Tunisia oil company, enserch ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 17·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : — 10 % au maximum a...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 18·fr
    ...— Le surplus revient aux actionnaires à titre de second dividende....
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 51·fr
    ...3) Sur le surplus, l'Assemblée Générale Ordinaire, sur la proposit...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr
    ...— 10 % au Conseil d'Administration ; — le surplus aux actionnaires...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 14·fr
    ...- Est passible d'une amende, tout voyageur surpris dans l'une des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 56·fr
    ...Les 21.000 actions de surplus portant les n° 4.001 à 25.000 d'une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...Sur le surplus, il pourra être alloué au Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 6·fr
    ...ARTICLE 12 Le surplus de recettes de chaque Partie Contractante s...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti entre les actionnaires à tit...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 30·fr
    ...Le surplus est attribué aux actions. Liquidation : En cas de liqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 34·fr
    ...Sur le surplus des bénéfices, il est alloué d'abord aux actions un...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 20·fr
    ...Les 1.600 actions de surplus portant les numéros 11.001 à 12.600 s...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 25·fr
    ...« Sur le surplus il est prélevé dix pour cent... ». « 3° Sur le s...
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 36·fr
    ...| | Purpuras. Etiopathogénie, Physiopathologie, Diagnostic, Trait...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr
    ...Le surplus des bénéfices est réparti 10 % aux Administrateurs, le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 16·fr
    ...r l'exercice suivant; 4°) le surplus est réparti : - 10 % au con...