Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 161·fr
    ...Les fournisseurs sont repris dans ce compte ainsi que les entrepri...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...Encouragement de la transmission des entreprises ARTICLE 12 : Es...
  • Journal Officiel·2014 / N°082·page 19·fr
    ...Est renouvelé le congé pour création d'entreprise accordé à Monsie...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 1·fr
    ...reprise 421 Cessation d'un congé pour la création d'une entrepris...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 25·fr
    ...- fixer des données périodiques relatifs à l'activité des entrepri...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 15·fr
    ...Le congé pour la création d'une entreprise dont bénéficie Monsieur...
  • Journal Officiel·2011 / N°064·page 4·fr
    ...La création des entreprises privées de production de films cinémat...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 51·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : La Cour des Comptes . ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...— Les entreprises qui concourent au développement du Sud Tunisien ...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 21·fr
    ...1) Accepte la fusion de la Compagnie Générale d'Entreprises Mariti...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 5·fr
    ...2.** — Les Entreprises Tunisiennes et Etrangères qui pratiquent le...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 31·fr
    ...la direction des moyennes entreprises relevant des services extéri...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...4 - En cas de reprise du travail selon le nombre d'heures habituel...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 5·fr
    ...- la part moyenne de ces entreprises réunies dépasse durant les tr...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 5·fr
    ...- la part moyenne de ces entreprises réunies dépasse durant les tr...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 5·fr
    ...- la direction des grandes entreprises, - des centres régionaux de...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 8·fr
    ... la direction des grandes entreprises relevant des services extéri...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 29·fr
    ...- entreprises qui se sont distinguées par la mise en place d'un sy...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 27·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Arrêté du ministre de l'ind...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 14·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises Afif Chelbi Vu Le Premier m...