Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 30·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 14·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédée le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...re instance de Médenine, à l'audience de lundi le 5 avril de l'ann...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 33·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...Tribunal et l'audience d'adjudication : Le lundi 3 avril 2006 (3/4...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr
    ...968, à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 19·fr
    ...Le lundi 30 décembre 1974 à 9 heures du matin à la salle d'audienc...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 37·fr
    ...2006 à 8 heures du matin à l'audience des créées au tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 54·fr
    ...La vente de l'immeuble susvisé a été fixée pour l'audience du jeud...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 48·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience en sus. La visite peut se f...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 37·fr
    ...en sus et fixés le jour de l'audience. 2/ La totalité de la propr...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr
    ...30 du matin, à l'audience des saisies immobilières du tribunal de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...me s'il ne comparait pas à l'audience, est déclaré adjudicataire s...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 20·fr
    ...1965 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr
    ... de neuf heures à la salle d'audience réservée aux adjudications i...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 23·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5/ Data et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 52·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience; et pour les étrangers ils d...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ... octobre 1967 à 9 heures à l'audience des Crières du Tribunal de P...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 3·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 49·fr
    ...la première adjudication sur surenchère objet de l'affaire 249 aud...