Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ...de jetons de présence une attribuation fixe annuelle qui sera fixé...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...lle de bains, W.-C., bureau et buanderie, trois magasins, un hanga...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 22·fr
    ...e entre les propriétaires attribuables, souscripteurs et futurs pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...et d'une buanderie à la terrasse; la terrasse est carrelée. L'adj...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr
    ...larations faites par les contribuables ou à des évaluations rendue...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...10 pièces, 1 cuisine, 1 salle de bain, des W.C., 2 buanderies. Po...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ...sur la terrasse une pièce, une buanderie et une petite cuisine. C...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 10·fr
    ...z, à compter du 1er avril 1976 Buaja Jalila, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr
    ...et de ciment et comportant une buanderie (et au coin gauche devant...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    ...duction faite des sommes distribuables définies à l'article 18 de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 6·fr
    ...ces et moyens financiers contribuant à la réalisation d'un objecti...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...— Les investissements contribuant au développement régional réalis...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...n préau couvert en tuiles, une buanderie. L'adite villa comprend ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 45·fr
    ...t une pièce de débarras et une buanderie avec douche et une cuisin...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 7·fr
    ...cteurs mandatés pour les contribuables empêchés de participer à l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...Franco Buanomo, Vittorio Fattore, Gianfranco Zanoni, Bruno Notari....
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ...Les sommes distribuables sont égales au résultat net augmenté du r...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 26·fr
    ...Sur la terrasse existent deux pièces à usage de buanderie. La vil...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 27·fr
    ...ance de la Société en lui attribuant les pouvoirs les plus absolus...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 19·fr
    ...sage de faux, à certains contribuables et occasionnant un préjudic...