Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 9·fr
    ...ons et des modifications du budget de gestion accordé à l'office e...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 15·fr
    ...— Préparation du budget. — Ouverture des crédits. — Engagement des...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 2·fr
    ...Ministère des Affaires Sociales du Budget Titre Premier pour la ge...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 284·fr
    ... 190 000 | | | Total des Budgets des Universités : | 691 000 | ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 384·fr
    ... 190 000 | | | Total des Budgets des Universités : | 691 000 | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 33·fr
    ...néraux du budget de l'État, - La discussion du budget de l'État, p...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 15·fr
    Matériel et de Travaux «SOMATRA - GET» sont convoqués en assemblée...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...1) Arrêter au plus tard le 31 août de chaque année le budget prévi...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 19·fr
    ... (subvention d'équilibre au budget annexe de la R.T.T.) | 210.000 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 10·fr
    ...BUDGET DE L'ETAT | 1894218.336 | 1820193.006 | | | | BUDGET AN...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 7·fr
    ...2°) Le budget de l'Etat et des collectivités publiques : Elaborati...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 126·fr
    ...la loi organique du budget et que le budget doit être adopté au pl...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 1·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par le décret...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 35·fr
    ...Période de 1837 à nos jours 2) Le Budget : définition, principes ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ...Le montant des recettes du Titre III du budget général de l'État p...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    ...* Le Service des Agréments * Le Service des Budgets d'Informatisat...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 65·fr
    ...#### B – Budget de l'État : * définition, * préparation et vote d...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 8·fr
    ...##### Le budget : - Définition du budget - Etablissement, exécuti...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 45·fr
    ...c - Le budget de l'État : - Définition - Elaboration et approbat...
  • Journal Officiel·2020 / N°095·page 5·fr
    ...Sont également imputées sur le budget de l'État, les charges des s...