Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 32·fr
    ...e; - les devis descriptifs et estimatifs de l'ensemble des travaux...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 53·fr
    ...elle est estimée à cinquante deux mille deux cent cinquante dinars...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 12·fr
    ...Le prix de départ de la part du débiteur, tel qu'estimé par l'expe...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 43·fr
    ...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisi est estimée à ving...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 12·fr
    ...dinars (78.168.000) d'après l'estimation faite par l'expert à Beng...
  • Journal Officiel·1985 / N°024·page 13·fr
    ...érification des avants-métrés estimatifs ; - de l'instruction des ...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 41·fr
    ...Le prix d'ouverture de la moitié de l'immeuble (1/2) est estimé à ...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 17·fr
    ...— les dépenses extraordinaires destinées à stimuler les activités ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 24·fr
    ...s éléments de la société et l'estimation de la valeur de l'entrepr...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 41·fr
    ...La valeur de la totalité saisi est estimée à cent cinquante-trois ...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 14·fr
    ...nt dinars (329.700) d'après l'estimation faite par l'expert judici...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 20·fr
    ...s produit diététique, tenues vestimentaires et équipements sportif...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 40·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivises saisies est estimée à...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 31·fr
    ...61.427.875 dinars estimé selon expertise judiciaire suite à l'ordo...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 34·fr
    ... la vie privée et ne pas sous-estimer ses propres particularités. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°116·page 12·fr
    ...La mise à prix a été estimée à trois cent vingt cinq milles dinars...
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 14·fr
    ...215.670,000 Dinars selon l'estimation de l'expertise rédigée par l...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 26·fr
    ...1) La soumission, le Bordereau des prix et le détail estimatif dûm...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 23·fr
    ...La valeur de saisie est estimée par l'expert Mouhamed Dhahbi et au...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 65·fr
    ...s de la présente section s'il estime que l'accord ou l'arrangement...