Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 17·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 24·fr
    ...| | Encéphalopathie aigue survenant chez un sujet ayant présenté ...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 8·fr
    ...Monsieur Noufel Boussora, surveillant principal A2, est chargé des...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 19·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 68·fr
    ...ité équipement * spécialité : surveillance de travaux 1) conduct...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 130·fr
    ...alification de type et sous la surveillance d'un instructeur de qu...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...La pension du conjoint survivant est fixée à 25 % du salaire annue...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 2·fr
    ...ts à intégrer dans le grade de surveillant des postes 970 # Minis...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 24·fr
    ... militaires de retraite et des survivants dans le secteur public, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 3·fr
    ...fixées à l'article 2 du décret survisé n° 75-364 du 17 juin 1975. ...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 13·fr
    ...Monsieur Okbi Mhamdi, surveillant général en chef principal, est c...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 34·fr
    ...du manquement, n'exclut pas la survenance de l'erreur, mais permet...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 41·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 187·fr
    ...ects résultant des inondations survenues au gouvernorat de Nabeul ...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 29·fr
    ...Madame Mahassen Mosbeh épouse El Fkih, surveillant général en chef...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 2·fr
    ...ITUDE ANNEE 1976 Au grade de surveillant général de 1ère catégor...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 2·fr
    ... fixation des procédures de la surveillance préalable à l'importat...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 55·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 27·fr
    ...Est accordé à Monsieur Mourad Khalfi, surveillant de la sous-catég...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...Les États parties assurent dans toute la mesure possible la survie...