Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 13·fr
    ...- d'annuler sa précédente décision du 3 novembre 2001 portant aug...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 50·fr
    ...Suivant cette décision l'article 2 des statuts de la société a été...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 31·fr
    ... l'état du marché ou par des décisions prises en exécution de la r...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 41·fr
    ...761234A/M/A/000 En vertu de la décision de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa Narcisse » si...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 31·fr
    ...- Approbation de la décision de changement du local d'exploitation...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 9·fr
    ...— Nul ne peut être admis, sauf décision motivée du Jury, s'il n'a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 22·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 43·fr
    ...ité du fonds, en vertu de la décision du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 25·fr
    ...32.707 Augmentation du Capital En vertu de la décision de l'assem...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 22·fr
    ...544580 F Suivant procès-verbal de décision collective extraordina...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 22·fr
    ...la décision prise est d'augmentation de capital de soixante mille ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 23·fr
    ...- D'une décision de l'assemblée générale extraordinaire en date à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 20·fr
    ...eur général de la société ## Décision de continuité de l'activité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 21·fr
    ...14232002 En vertu des décisions de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 21·fr
    ...01755451, a été confirmée la décision de virer les sieurs Faicel ...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 20·fr
    ...a été décidé d'approuver les décisions suivantes : Cession de tou...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 9·fr
    ... l'autoriser à publier cette décision dans le journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 11·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 5·fr
    ...Immeuble BTKD 10 Bis avenue Mohamed V - Tunis Par décision de l'A...