Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 15·fr
    ...t a été faite par devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 38·fr
    ...Le receveur des finances de Zaremdine, demeurant à la recette de f...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 32·fr
    ...Madame Andra Lievens; R 59.387 et R 59.746. Le présent avis fera ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 3·fr
    ...le receveur des finances de Kasserine, le 9/8/2012 et enregistrée ...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 10·fr
    ...t de versement reçue par le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 14·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever ladite parcelle. Art. 3. - Le...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 8·fr
    ...ouvrages et équipements fixes revenant au titulaire de la concessi...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 5·fr
    ...le receveur de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau à...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 56·fr
    ... - Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 11·fr
    ...éraires de 30.000 dinars pour devenir 130,000 dinars et ce par cré...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 33·fr
    ...2009B01169SRLB2 ## SOCIETE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE « CHAMS» ##...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le TF : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 19·fr
    ...Que Monsieur Mansour Ben Ammar D'Hibia est devenu le neuf gérant d...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 24·fr
    ...sement remise à Monsieur le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 41·fr
    ...n° 17055 en date du 24/4/2009 devenue exécutoire pour non appel. A...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 10·fr
    ...Le Receveur des Finances 1er bureau à Gabès le 18 février 1980 et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 22·fr
    ...fondateur a été reçu par le receveur des A. C. et I. D. à Sfax le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 20·fr
    ...e versement faite devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 51·fr
    ...que, à l'exception des dettes revenant aux salariés. Nous ordonno...