Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terre à usage agricole et a bâtir s...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 37·fr
    ...0) constituée en un terrain agricole proche de la zone urbaine de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 18·fr
    ...e tous Produits de Pêche et Agricole S.A. au capital de : 1335.00...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...ntion par l'agence foncière agricole. 2016T00601VEPA1 ## Vente a...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 28·fr
    ...conçus pour l'exploitation agricole. | | | - Skips | | | Bouteur...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 23·fr
    ...Banque Nationale Agricole représentée par son représentant légal d...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...— L'usager non propriétaire de terre agricole peut bénéficier du d...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 16·fr
    ... à la protection des terres agricoles, Vu le décret du 2 octobre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 14·fr
    ...arcelle de terre à vocation agricole située à Jaffar, Cheikhat de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 43·fr
    ...Banque nationale agricole représentée par son président directeur ...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr
    ... de terre à usage en partie agricole et de labours et de construct...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 2·fr
    ...Banque Nationale Agricole, SA, représentée par son président dire...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 8·fr
    ...l'ouest avec une séparation agricole sur une longueur de 49,70 et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 61·fr
    ...un lot de terrain à caractère agricole sise à Labaïd Jelma Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 37·fr
    ...un lot de terrain à caractère agricole sise à Labaïd Jelma Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 12·fr
    ...2018S03046SANB2 Société GROUPE MULTISERVICES AGRICOLES S.A. au ca...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 48·fr
    ... 43713 Kairouan, du terrain agricole sis à Baten, gouvernorat de K...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 12·fr
    ...anisé | Ex 84.24 | Matériel agricole à l'exclusion des charrues |...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 39·fr
    ...d immeuble banque nationale Agricole Beja, la totalité de ses part...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 5·fr
    ...Toute la part indivise d'une terre agricole dont la superficie tot...