Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 42·fr
    ... | A0700700302 | CHANNOUFI Dassmer | 18 Rue Menzel Bourguiba-Tuni...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr
    ...« AL, DIAZIRA » SOCIETE DE TRANSPORT ET DE TOURISME Société Anony...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr
    ...Ce conseil comporte un représentant de l'organisme administratif d...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...'agences de voyages et de Tourisme, l'organisation de voyages, d'e...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...éjour acquittées par les organismes émetteurs et dont les taux et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...objet le développement du tourisme. **Dénomination :** Omar Khaya...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 5·fr
    ...Il pourra de même, en les transmettant, se réserver leur restituti...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 96·fr
    ...essionnelle Agricole en Machinisme Agricole de Jouggar, Gouvernora...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 5·fr
    ...n par une autorité ou un organisme ayant pouvoir de décision en la...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 10·fr
    4) Les personnes et organismes qui ont conclu, avec les institutio...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr
    ...orités compétentes, à un organisme public ou privé chargé de la co...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 7·fr
    ...rante de la Société à un organisme tiers agréé par les Secrétaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...r les constructions ou l'urbanisme applicables à la zone dans laqu...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ...taché à l'employeur ou l'organisme d'assurances auquel l'employeur...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr
    ...un véhicule automobile de tourisme pour chacun d'entre eux. Art. ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 12·fr
    ...Puis il transmet ses conclusions et le dossier au premier présiden...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...entes au développement du tourisme en Tunisie ainsi que la partici...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 4·fr
    ...En cas d'appel, le juge d'instruction transmet, sans délai, le dos...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 28·fr
    ...des papier, ainsi que le mécanisme automatique pour comporter les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 12·fr
    ...ar la loi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossi...