Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2014 / N°037·page 12·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 8·fr
    ... immeubles collectifs ayant trois appartements ou plus, il sera dé...
  • Journal Officiel·2026 / N°061·page 9·fr
    ...ux ou plusieurs candidats, la priorité sera accordée au plus âgé. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 8·fr
    ...(26) Si la Société comporte plusieurs catégories de bénéficiaires ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 7·fr
    ...condaire, et âgés de 30 ans au plus à la date du concours. b) à c...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 42·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 78·fr
    ...es collectivités locales et des personnels de l'État, des collecti...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 68·fr
    ...e des Organismes de Placement Collectif (Loi n° 2001-83 du 24 juil...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 37·fr
    ... Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour Extrait N° D-410...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 23·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même total de points,...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 13·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 38·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 43·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2023 / N°099·page 6·fr
    ...Si deux candidats ou plus ont le même nombre de points la priorité...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 9·fr
    ...Nom Collectif. Dénomination : Société Herithier Hassen Efrit. Ob...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 52·fr
    ...Suivant décision collective extraordinaire en date à Tunis le 24 a...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 11·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 15·fr
    ... des personnels de l'État des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 13·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 10·fr
    ...Pour tout travail aux pièces dont l'exécution doit durer plus d'un...