Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 43·fr
    ...s les établissements et les espaces culturels, dans ce cadre ils s...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 13·fr
    ...Jardinage et entretien des espaces verts. - Capital social : 4000 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 29·fr
    ... des bâtiments publics, des espaces, des équipements collectifs, d...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 36·fr
    ...et un garage ainsi que des surfaces non couvertes composées d'un j...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 14·fr
    ...— Les espaces maritimes tunisiens sont divisés en zones de pêche d...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 43·fr
    ...me et sectarisme basé sur les races, les religions, les langues, l...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 20·fr
    ...s coordonnées - Calcul des surfaces par coordonnées rectangulaires...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 9·fr
    ...xploitation vente gâteaux et glaces. Toutes les objections seront...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 42·fr
    ...dustrielle de Production des Glaces (IPG) Siège social : 44, Rue ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 168·fr
    ...n vigueur, pourcentage des surfaces réellement urbanisées suivant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 3·fr
    ...Horticulture, jardinages, aménagement des espaces verts. Durée : 9...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 10·fr
    ...ieu de pourvoir à toutes les places mises en concours, il en sera ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 44·fr
    ...t fêtes ayant lieu dans les espaces publics et qui seront ouvertes...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 16·fr
    ...e de cinq pour cent (5%) des places ouvertes en hors quota. Art. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 23·fr
    ...éciales 14 — Location des surfaces en occupation temporaire 15 — ...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 89·fr
    ...lodieuse, Rollier d'Europe, Rapaces nocturnes et diurnes, œufs, ni...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 12·fr
    ...- Remplacement d'administrateurs (Places vacantes) au C.A. - Nomin...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 6·fr
    ...– Le nombre de places réservées à ce cycle est fixé à vingt trois ...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 37·fr
    ... - assurer l'animation des espaces du parc industriel et technolo...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 112·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à trente se...